COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL GÉNÉRAL

PLAN DU COURS

Retour à l'accueil

Page écrite par O. CAMY

Avertissement au lecteur : les élements de droit constitutionnel ainsi présentés ne peuvent atteindre la rigueur d'un ouvrage publié. Ils doivent donc être considérés comme un complément et non comme un substitut aux manuels, recueils d'exercices dont la lecture reste indispensable.

Nota : ce site est entièrement gratuit et non sponsorisé.


Titre 1. Introduction au droit constitutionnel classique

Chapitre 1. Concepts fondamentaux et principes régulateurs

Section 1. Les concepts
§1. L'État

§ 2. La souveraineté

§ 3. La Constitution

 

Section 2. Les principes
§1. L'État de droit

§2. La représentation démocratique

§3. La séparation des pouvoirs

§4. La protection des libertés

Chapitre 2. Formes d'Etat et coopération interétatique

Section 1. Les formes d'Etat

Section 2. La coopération interétatique
§1. Les confédérations

§2. L'Union européenne

 


Titre 2. Les alternatives au droit constitutionnel classique

Chapitre 1. Le modèle marxiste léniniste
Chapitre 2. Le modèle fasciste

Chapitre 3. Le modèle théocratique

Chapitre 4: Le modèle postmoderne

 


Titre 3. Les régimes organisés par le droit constitutionnel classique

Chapitre I. Le régime parlementaire appliqué en Grande Bretagne
Section 1 historique

Section 2 bases juridiques

§1 normes constitutionnelles

§2 normes non constitutionnelles

Section 3 fonctionnement

§1 l'Exécutif

A le Souverain

B le Cabinet

a) composition

b) compétences

§2 le Parlement

A la Chambre des Lords

B la Chambre des Communes

§3 évolution récente du régime

Chapitre 2. Le régime présidentiel appliqué aux États-Unis
Section 1 historique

Section 2 fonctionnement

§1 l'Exécutif

A désignation du président

B compétences présidentielles

C instruments de l'action présidentielle

§2 le Congrès

A le processus de création de la loi

B le processus de contrôle de l'Exécutif

§3 la Cour Suprême


 

Titre 4. Les institutions politiques de la France

Chapitre 1. La difficile introduction du régime parlementaire en France
Section 1: la restauration et la naissance du parlementarisme

Section 2 : la monarchie orléaniste et l'implantation du parlementarisme

§1 le compromis avec la Révolution

§2 un parlementarisme dualiste et sans base populaire

Section 3 : la IIIe République et le fonctionnement du parlementarisme

§1 l'échec de la seconde République

§2 le retour à une dictature napoléonienne

§3  l'établissement de la république parlementaire

A historique

B les lois de 1875 et leur interprétation

Section 3 : la IVe République et l'échec du parlementarisme moniste

§1 l'installation de la IVème République

§2 le parlementarisme rationalisé de la IVème République

§3 les dérapages de la rationalisation

§4 la crise et la chute de la IVème République

Chapitre 2. La Ve République ou le régime ambigu
Section 1 : la nature du régime

Section 2 : description des institutions

§1 l'Exécutif

A statut et compétences du président de la République

a) statut

b) compétences

B statut et compétences du Gouvernement

1) statut

- nomination

- hiérarchie gouvernementale

- incompatibilités gouvernementales

- formations gouvernementales

b) compétences

- comme organe collégial

- du Premier ministre

C pratique

a) période normale

- rôle du président de la République

- rôle du Gouvernement

b) période exceptionnelle

§2 le Législatif
A statut du Parlement

a) le recrutement des parlementaires

b) protection des parlementaires

- incompatibilités

- immunités

c) réunions des parlementaires

d) organisation interne du Parlement

- le bureau

- la conférences de présidents

- les groupes parlementaires

- les commissions

B les fonctions du Parlement

a) la fonction normative

- l'initiative

- la discussion

- la contestation

- la promulgation

b) la fonction d'information

c) la fonction de contrôle

§ 3 l'autorité judiciaire
A la justice ordinaire

B la justice politique

C la justice consitutionnelle


Cours écrit par O. CAMY
© Droits de reproduction et de diffusion réservés [Copyright :bien que l'accès au site soit totalement libre, les données (hors domaine public) demeurent la propriété exclusive de l'auteur. Aucune extraction massive et systématique n'est autorisée. Le format, la version numérique des données, les données elles-mêmes (hors domaine public)  sont protégés par les législations nationales et internationales relatives au droit d'auteur, à la propriété intellectuelle]
.